ASSOCIATION SPORTIVE PERTHES PETANQUE Active Perthes Pétanque Club de sport W772004914 495061194 Créée en 2006 apprentissage et pratique de la pétanque et du jeu provencal Contact EMAILasperthespetanque@yahoo.fr
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Perthes (77930) 77930 PERTHES Identifiants RNAW772004914 SIREN495061194 HIST.0772014700 Anciennes informations Historique Créée le 19/12/2006, dernière déclaration le 07/12/2021 6 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 19/12/2006 Création 19/12/2006 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 07/12/2021 Dernière déclaration 08/06/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.