COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DES AGENTS DE LA CHAPELLE GAUTHIER Active Chapelle-Gauthier Personnel entreprise W772004521 Créée en 2015 rechercher l'amélioration des conditions matérielles et morales d'existence des agents de la Marie de la Chapelle Gauthier Contact EMAILcoslcg77@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Chapelle-Gauthier (77720) Identifiants RNAW772004521 Historique Créée le 09/04/2015, dernière déclaration le 09/04/2015 4 évènements 09/04/2015 Création 09/04/2015 Dernière déclaration 25/04/2015 Publication au Journal Officiel 27/04/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.