LES 4 PAT'S D'ARTÉMIS

Activité

Projet porté

protéger, et faciliter l'accès au soins apportés aux animaux des résidents du Domaine d'Artémis, le contrôle sanitaire et l'hébergement des animaux errants grâce à la stérilisation et à l'identification (permettant ainsi à ces animaux de passer du statut de "chats errants" à celui de "chats libres" selon la loi du 06 janvier 1999), trouver des foyers d'adoptions aux animaux recueillis, procurer tous les soins nécessaires à l'animal, assurer le suivi des animaux placés, lutter contre l'abandon et la maltraitance animale de toute nature, (l'association peut se porter partie civile dans les affaires judiciaires relatives à tout ce qui concerne la défense de la cause animale), permettre aux résidents du Domaine d'Artémis à faibles revenus de profiter d'un tarif préférentiel sur la nourriture

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• protection des animaux - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 01/04/2015 - Création de l'association
• 01/04/2015 - Dernière déclaration en date de l'association
• 11/04/2015 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 20/04/2015 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W772004510

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 772P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.