ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS MOBILISES DE 1939 - 1940 ET APPELES D'ALGERIE Active Pamfou Anciens combattants W772004290 Créée en 2006 anciens combattants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pamfou (77830) Identifiants RNAW772004290 HIST.0772000448 Anciennes informations Historique Créée le 31/01/2006, dernière déclaration le 02/02/2023 3 évènements 31/01/2006 Création 02/02/2023 Dernière déclaration 04/08/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.