LOISIRS FORESTIERS DE COURTOMER Active Évry-Grégy-sur-Yerre Loisirs Chasse W772004022 Créée en 1995 pratique de la chasse (groupe de chasseurs) Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Évry-Grégy-sur-Yerre (77166) Identifiants RNAW772004022 HIST.0772010630 Anciennes informations Historique Créée le 29/09/1995, dernière déclaration le 12/05/2014 4 évènements 29/09/1995 Création 25/10/1995 Publication au Journal Officiel 12/05/2014 Dernière déclaration 10/11/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Chasse Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1995-10-25 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.