ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE Active Bombon Divers Multisports scolaire W772003815 511503310 Créée en 1989 education des enfants par la pratique des activités physiques et sportives Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bombon (77720) 77720 BOMBON Identifiants RNAW772003815 SIREN511503310 HIST.0772008169 Anciennes informations Historique Créée le 01/03/1989, dernière déclaration le 15/10/2013 6 évènements 01/03/1989 Création 19/04/1989 Publication au Journal Officiel 22/01/2008 Enregistrement INSEE 22/01/2008 Dernier évènement INSEE 15/10/2013 Dernière déclaration 28/10/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Multisports scolaire Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.