M
Mission
rechercher et détention de droits de chasse, développement du gibier et sa bonne gestion, exercice collectif et durable de la chasse, répression du braconnage, respect de l'environnement, des propriétés et des activités agricoles, régulation des animaux classés nuisibles
Domaines
- chasse 👉 Brie Nangissienne
@
Commune & Contact
Commune
Mormant (77720)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W772001934
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 772P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr