AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DU MEE-SUR-SEINE Active Le Mée-sur-Seine Anciens combattants W772001715 Créée en 1973 anciens combattants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Mée-sur-Seine (77350) Identifiants RNAW772001715 HIST.0772003462 Historique Créée le 17/12/1973, dernière déclaration le 19/05/2020 4 évènements 17/12/1973 Création 10/01/1974 Publication au Journal Officiel 19/05/2020 Dernière déclaration 19/05/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise du 18/10/2010 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.