M
Mission
représenter et défendre les usagers ; étudier et proposer des solutions concernant l'environnement en matière d'organisme et d'occupation des sols ; s'assurer de l'application stricte des restrictions d'urbanisation prévues par les plans d'occupationdes sols et d'exposition aux bruits.
Domaines
- groupements d'entraide et de solidarité 👉 Brie Nangissienne
- représentation, promotion et défense d'intérêts économiques 👉 Brie Nangissienne
@
Commune & Contact
Commune
Clos-Fontaine (77370)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W772001700
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0772012148
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 772P
Observation : Reprise du 16/10/2010
Activité
groupements d'entraide et de solidarité
représentation, promotion et défense d'intérêts économiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr