AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE BRIE-COMTE-ROBERT Active Brie-Comte-Robert Personnel entreprise W772000944 Créée en 1974 entretenir des liens entre les personnels Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brie-Comte-Robert (77170) Identifiants RNAW772000944 HIST.0772003581 Historique Créée le 03/07/1974, dernière déclaration le 15/01/2026 4 évènements 03/07/1974 Création 26/07/1974 Publication au Journal Officiel 15/01/2026 Dernière déclaration 17/07/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise du 11/06/2009 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.