PAYS DE L'OURCQ PELOTE BASQUE 77 Active Ocquerre Sport W771021458 Créée en 2023 pratique de la pelote basque Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Ocquerre (77440) Identifiants RNAW771021458 Historique Créée le 22/12/2023, dernière déclaration le 22/12/2023 4 évènements 22/12/2023 Création 22/12/2023 Dernière déclaration 02/01/2024 Publication au Journal Officiel 02/01/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.