CONSEIL DES BASSILOIS DE L'EXTERIEUR Active Mitry-Mory Politique W771014495 Créée en 2018 conseil des bassilois de l'extérieur Contact EMAIL...@yahoo.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Mitry-Mory (77290) Identifiants RNAW771014495 Historique Créée le 18/01/2018, dernière déclaration le 18/01/2018 4 évènements 18/01/2018 Création 18/01/2018 Dernière déclaration 20/01/2018 Publication au Journal Officiel 20/01/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique Politique 001000activités politiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.