ASSOCIATION DES RESIDENTS DU CHEMIN DU TOUR DU BOIS - CHELLES

Active Chelles 2016-02-23
M

Mission

la gestion des infrastructures et autres biens communs aux résidents du Chemin du Tour du Bois à CHELLES La défense par tous les moyens y compris en justice, des intérêts des résidents du chemin du tour du bois Chelles -La tentative de résolution amiable des différends de voisinage entre les résidents du chemin membres l'organisation d'événements festifs au profit des résidents du chemin membres de l'association ou de leurs enfants L'exercice de toute activité économique de manière non habituelle ; ce conformément à l'article L442-7 du Code de commerce De manière générale, toute action et toute opération pouvant concourir à la réalisation des objectifs sus-énumérés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chelles (77500)

Associations de Chelles

Contact

#

Identifiants

RNA
W771013101
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 771S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr