COMITE D'ACTIVITE SOCIALE ET CULTURELLE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONTAULT-COMBAULT

Active Pontault-Combault 2014-07-10
M

Mission

favoriser l'action sociale, le sport, le loisir, la culture et plus généralement l'épanouissement intellectuel et physique des salariés de la collectivité de Pontault-Combault ou tout autre établissement public ayant signé une convention avec l'association ; elle se donne pour but d'y contribuer par la promotion des activités sociales, culturelles, sportives, de loisirs, de vacances en direction de ses membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pontault-Combault (77340)

Associations de Pontault-Combault

Siège INSEE

107 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 77340 PONTAULT-COMBAULT

Contact

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Identifiants

RNA
W771012065
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
804478097
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 771S

Activité

action socio-culturelle

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr