COUDREAUX ACTIONS PROJETS CAP Active Chelles Enseignement supérieur W771010974 Créée en 1991 gérer des projets des écoles des coudreaux de chelles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chelles (77500) Identifiants RNAW771010974 HIST.0771007820 Historique Créée le 24/06/1991, dernière déclaration le 24/06/1991 4 évènements 24/06/1991 Création 24/06/1991 Dernière déclaration 17/07/1991 Publication au Journal Officiel 17/01/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Enseignement supérieur Enseignement supérieur 015040organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1991-07-17 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.