DEFENSE ENVIRONNEMENT TROCEEN Active Trocy-en-Multien Défense & Sauvegarde W771010494 Créée en 1992 sauvegarder l'environnment de trocy-en-multien Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Trocy-en-Multien (77440) Identifiants RNAW771010494 HIST.0771008252 Historique Créée le 23/07/1992, dernière déclaration le 13/07/1992 4 évènements 13/07/1992 Dernière déclaration 23/07/1992 Création 12/08/1992 Publication au Journal Officiel 15/10/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1992-08-12 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.