AMICALE JEAN MONNET Active Torcy Personnel scolaire W771009213 Créée en 1995 marquer les événements du collège Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Torcy (77200) Identifiants RNAW771009213 HIST.0771009625 Historique Créée le 04/07/1995, dernière déclaration le 20/12/2006 4 évènements 04/07/1995 Création 17/07/1995 Publication au Journal Officiel 20/12/2006 Dernière déclaration 13/04/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel scolaire Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.