ASSOCIATION DES HABITANTS DU DOMAINE DU GRAND PARK Active Chanteloup-en-Brie Défense & Sauvegarde W771009203 Créée en 1995 défense des droits des habitants de ce domaine Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chanteloup-en-Brie (77600) Identifiants RNAW771009203 HIST.0771009615 Historique Créée le 29/06/1995, dernière déclaration le 29/06/1995 4 évènements 29/06/1995 Création 29/06/1995 Dernière déclaration 19/07/1995 Publication au Journal Officiel 13/04/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1995-07-19 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.