ALLEE DES CLOCHETTES ENVIRONNEMENT

Active Villeparisis 1995-08-24
M

Mission

défense de l'environnement des riverains de l'allée des clochettes à villeparisis bruit pollution toutes nuisances en particulier l'association suivra le déroulement de l'exploitation de la carrière de gypse de la société plâtres-lambert et veilleraau respect des obligations faites par l'arrêté préfectoral 92 d.a.e. 2 m 007...

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Villeparisis (77270)

Associations de Villeparisis

Contact

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Identifiants

RNA
W771009170
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0771009669
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 771S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1995-09-06

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr