ENSEMBLE POUR SAINT-GERMAIN Active Saint-Germain-sur-Morin Centres de loisirs W771009114 Créée en 1901 club de réflexion pour le mieux-vivre à saint germain sur morin. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Germain-sur-Morin (77860) Identifiants RNAW771009114 HIST.0771009738 Historique Créée le 06/10/1901, dernière déclaration le 16/10/2002 4 évènements 06/10/1901 Création 25/10/1995 Publication au Journal Officiel 16/10/2002 Dernière déclaration 06/04/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Centres de loisirs Centres de loisirs 007080centres de loisirs, clubs de loisirs multiples Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.