ASSOCIATION TRANSPORTS SERVICES ADAPTES Active Claye-Souilly Aide handicap W771008642 Créée en 1996 transporter des personnes à mobilité réduite troisième âge handicapés Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Claye-Souilly (77410) Identifiants RNAW771008642 HIST.0771010239 Historique Créée le 02/09/1996, dernière déclaration le 02/09/1996 4 évènements 02/09/1996 Création 02/09/1996 Dernière déclaration 18/09/1996 Publication au Journal Officiel 09/02/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Aide handicap Aide handicap 018050aide sociale aux personnes en situation de handicap Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1996-09-18 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.