COMITE FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE MAROC TUNISIE TORCY CHAMPS NOISIEL

Active Torcy 1996-11-28
M

Mission

entretenir et renforcer des liens de solidarité entre les anciens démobilisés ayant servi en afrique du nord (algérie maroc tunisie) pendant la période d'octobre 1954 au 2 juillet 1962 elle permettra également d'assurer la sauvegarde de leurs droitsmatériels et de les aider dans leurs démarches administratives

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Torcy (77200)

Associations de Torcy

Siège INSEE

PLACE DE L’APPEL DU 18 JUIN 1940, 77200 TORCY

Contact

#

Identifiants

RNA
W771008537
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
811456532
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0771010357
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 771S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1996-12-18

Activité

anciens combattants

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr