CHELLES FORTIFS Active Chelles Défense patrimoine W771007726 Créée en 1998 mise en valeur du fort de chelles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chelles (77500) Identifiants RNAW771007726 HIST.0771011133 Historique Créée le 07/07/1998, dernière déclaration le 07/07/1998 4 évènements 07/07/1998 Création 07/07/1998 Dernière déclaration 07/07/1998 Publication au Journal Officiel 22/09/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1998-08-05 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.