AMICALE DES PROPRIETAIRES DE LA ZAC CARNOT Active Villenoy Solidarité W771007062 Créée en 2011 préservation de défense des droits des propriétaires au vu de la vente de leurs terrains Contact EMAILadp.zaccarnot@laposte.net
Données officielles Sources / RNA Siège Villenoy (77124) Identifiants RNAW771007062 Historique Créée le 20/07/2011, dernière déclaration le 20/07/2011 4 évènements 20/07/2011 Création 20/07/2011 Dernière déclaration 30/07/2011 Publication au Journal Officiel 01/08/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Solidarité Solidarité 014035groupements d'entraide et de solidarité Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.