CHASSE DES ARCHENAULTS

Active Dampmart 2005-03-18
M

Mission

développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, le respect de l'environnement et de la propriété, ainsi que l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoiresoù elle possèdera le droit de chasse, soit par des apports des sociétaires, soit par des cessions, échanges, locations, contrats ou licences.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dampmart (77400)

Associations de Dampmart

Contact

#

Identifiants

RNA
W771004447
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0771014232
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 771S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr