M
Mission
aide et défense des victimes d'accident du travail et handicapés quel que soit cet handicap la sectiion sert d'intermédiaire entre nos adhérents et le groupement départemental plus partiuclièrement avec le conseil juridique
Domaines
- établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T) 👉 Roissy Pays de France
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Mard (77230)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W771003091
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0771007438
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 771S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr