ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE LUCIEN-LABERTHONNIERE (O.G.E.C. LUCIEN-LABERTHONNIERE)

Active Juilly 2007-06-27
M

Mission

a pour objet dans le respect du droit français d'une part des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente et notamment de l'ensemble scolaire dénommé 'collège de juilly' 7 rue barre 77230 juilly.....

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Juilly (77230)

Associations de Juilly

Siège INSEE

7 RUE BARRE, 77230 JUILLY

Contact

#

Identifiants

RNA
W771002971
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
499121150
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0771015313
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 771S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr