ASSOCIATION CULTURE LOISIRS ET SPORTS COMITE DES FÊTES (A.C.L.S.CF.)

Active Quincy-Voisins 1977-12-20
M

Mission

organiser toute activité qui concourt à l'animation de la commune de quincy-voisins en matière de fêtes de sports de manifestations culturelles et de loisirs pour la mise en oeuvre de son projet, l'association peut vendre des produits ou des servicesdont les recettes conformément à l'instruction fiscale du 15/09/1998 relèvent de la non lucrativité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Quincy-Voisins (77860)

Associations de Quincy-Voisins

Siège INSEE

7 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 77860 QUINCY-VOISINS

Contact

#

Identifiants

RNA
W771002642
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
322648148
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0771003732
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 771S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr