AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS ET DES PASSEURS DE MÉMOIRE DE SAMMERON ET SIGNY-SIGNETS Active Sammeron Anciens combattants W771001249 522280460 Créée en 1947 rsserrer les liens de camaraderie et de solidarité Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Sammeron (77260) 77260 SAMMERON Identifiants RNAW771001249 SIREN522280460 SIRET52228046000018 HIST.0771001531 Historique Créée le 15/09/1947, dernière déclaration le 15/05/2026 6 évènements 15/09/1917 Enregistrement INSEE 15/09/1917 Dernier évènement INSEE 15/09/1947 Création 09/10/1947 Publication au Journal Officiel 15/05/2026 Dernière déclaration 26/05/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 15/05/2026 / Modification 15/05/2026 Modification Titre : AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS ET PRISONNIERS DE GUERRE DE SAMMERON ET SIGNETS devient AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS ET DES PASSEURS DE MÉMOIRE DE SAMMERON ET SIGNY-SIGNETS Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1947-10-09 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.