ASSOCIATION SPORTIVE LOTO Active Moussy-le-Vieux Sports collectifs W771000478 Créée en 1976 développer la pratique du sport et susciter des liens d'amitié Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Moussy-le-Vieux (77230) Identifiants RNAW771000478 HIST.0771003483 Historique Créée le 17/09/1976, dernière déclaration le 31/05/2022 4 évènements 17/09/1976 Création 01/10/1976 Publication au Journal Officiel 31/05/2022 Dernière déclaration 29/11/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports collectifs Sports collectifs 011090Autres sports collectifs (baseball, hockey sur glace, football américain) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.