COMITE DES FETES DE BUSSY-SAINT-MARTIN

Active Bussy-Saint-Martin 1984-02-22
M

Mission

animer la vie de la commune

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bussy-Saint-Martin (77600)

Associations de Bussy-Saint-Martin

Siège INSEE

1 RUE DE LA MONTAGNE, 77600 BUSSY-SAINT-MARTIN

Contact

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Identifiants

RNA
W771000252
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
508803780
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0771005190
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 771S

Activité

clubs de loisirs, relations

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr