FRANCO-TAMOULS-CHELLES Active Chelles Religion W771000144 793384124 Créée en 1998 Social, culturel, religieux et humanitaire. Contact EMAIL...@hotmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Chelles (77500) 4 RUE JONAS, 77500 CHELLES Identifiants RNAW771000144 SIREN793384124 HIST.0771011099 Historique Créée le 05/06/1998, dernière déclaration le 25/07/2024 6 évènements 05/06/1998 Création 27/06/1998 Publication au Journal Officiel 09/12/2005 Enregistrement INSEE 09/12/2005 Dernier évènement INSEE 25/07/2024 Dernière déclaration 24/01/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.