UNION NATIONALE DES COMBATTANTS (UNC) DE LA COMMUNE DE MONT-CAUVAIRE Active Mont-Cauvaire Anciens combattants W763022498 Créée en 1999 anciens combattants Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mont-Cauvaire (76690) Identifiants RNAW763022498 HIST.0763017407 Anciennes informations Historique Créée le 13/12/1999, dernière déclaration le 13/12/1999 4 évènements 13/12/1999 Création 13/12/1999 Dernière déclaration 08/01/2000 Publication au Journal Officiel 27/07/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.