M
Mission
lever l'indice de suspicion de cavité numéro 76069-084 sur l'ensemble de la zone identifiée, obtenir tous les financements nécessaires aux recherches et aux éventuels travaux de comblement, défendre les intérêts matériels et moraux des membres de l'association
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Rouen Normandie
@
Commune & Contact
Commune
Belbeuf (76240)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W763022254
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
Journal Officiel
Création
2026-03-14
A
Administratif
Forme juridique
Nature : ()
Groupement : ()
Gestion :
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr