TEAM ML MOTORSPORT Active Neuville-Chant-d'Oisel Promotion sport W763022004 Créée en 2025 promouvoir le sport en plein air Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Neuville-Chant-d'Oisel (76520) Identifiants RNAW763022004 Historique Créée le 31/10/2025, dernière déclaration le 31/10/2025 4 évènements 31/10/2025 Création 31/10/2025 Dernière déclaration 11/11/2025 Publication au Journal Officiel 12/11/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 31/10/2025 / Création 31/10/2025 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion sport Promotion sport 011192associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.