UNION NATIONALE DES COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NORD - SECTION DU HAUT CAILLY Active La Rue-Saint-Pierre Anciens combattants W763021917 Créée en 1974 voir statuts Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Rue-Saint-Pierre (76690) Identifiants RNAW763021917 HIST.0763007541 Anciennes informations Historique Créée le 12/11/1974, dernière déclaration le 15/09/2025 4 évènements 12/11/1974 Création 27/11/1974 Publication au Journal Officiel 15/09/2025 Dernière déclaration 02/10/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.