LES PETITS LOUPS DE CONDORCET Active Caudebec-lès-Elbeuf Oeuvres scolaires Professions enseignantes W763021210 Créée en 2024 soutenir et aider l'ecole Condorcet d'Elbeuf Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Caudebec-lès-Elbeuf (76320) Identifiants RNAW763021210 Historique Créée le 23/09/2024, dernière déclaration le 23/09/2024 4 évènements 23/09/2024 Création 23/09/2024 Dernière déclaration 01/10/2024 Publication au Journal Officiel 01/10/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Oeuvres scolaires / Professions enseignantes Oeuvres scolaires 015030oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation Professions enseignantes 015010organisation de professions enseignantes, amicales de personnel Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.