AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS DE TOUFFREVILLE-LA-CORBELINE Active Touffreville-la-Corbeline Anciens combattants W763020741 993342112 Créée en 1921 voir titre Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Touffreville-la-Corbeline (76190) 76190 TOUFFREVILLE-LA-CORBELINE Identifiants RNAW763020741 SIREN993342112 HIST.0763001044 Anciennes informations Historique Créée le 07/05/1921, dernière déclaration le 14/12/2023 5 évènements 07/05/1921 Création 07/05/1921 Enregistrement INSEE 07/05/1921 Dernier évènement INSEE 14/12/2023 Dernière déclaration 19/12/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.