BONDEVILLE PÉTANQUE CLUB

Active Notre-Dame-de-Bondeville 2023-11-29
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Mission

l'association dite "Bondeville Pétanque Club" fondée le 07 ; 11 ; 2023 a pour objet d'organiser, promouvoir, développer et diriger les sports Pétanque et Jeu Provençal ; Elle veille au respect de la charte de déontologie du sport établie par le Comité National Olympique et Sportif Français ; Elle s'engage à prendre en compte de manière responsable les problèmes d'environnement, développement durable et à lutter contre toutes les formes de discriminations et de violences ; Sa durée est illimitée ; Elle a son siège social Mairie place Victor Schoelcher 76960 Notre Dame de Bondeville ; Elle peut être transféré en tout lieu de cette ville par décision du Comité Directeur et dans une autre commune par délibération de l'Assemblée Générale ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Notre-Dame-de-Bondeville (76960)

Associations de Notre-Dame-de-Bondeville

Siège INSEE

97 ROUTE DE DIEPPE, 76960 NOTRE-DAME-DE-BONDEVILLE

Contact

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Identifiants

RNA
W763020699
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
929782522
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

Boules (pétanque, boules)

associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr