ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE SAINTE MARIE DE DEVILLE LES ROUEN Active Rouen Sport W763020057 Créée en 2022 sport Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rouen (76000) Identifiants RNAW763020057 HIST.0763008263 Anciennes informations Historique Créée le 25/11/2022, dernière déclaration le 19/12/2022 3 évènements 25/11/2022 Création 19/12/2022 Dernière déclaration 27/12/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.