ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE EMILE CHARTIER - DARNETAL Active Darnétal Sport Club de sport W763019906 919829838 Créée en 2022 sport Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Darnétal (76160) 18 RUE ANDRE MAUROIS, 76160 DARNETAL Identifiants RNAW763019906 SIREN919829838 HIST.0763004327 Anciennes informations Historique Créée le 24/09/2022, dernière déclaration le 29/09/2022 5 évènements 11/12/1961 Enregistrement INSEE 11/12/1961 Dernier évènement INSEE 24/09/2022 Création 29/09/2022 Dernière déclaration 11/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Club de sport Sport 011000Sports, activités de plein air Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.