ICS VAL THIERRY

Active Franqueville-Saint-Pierre 2022-07-26
M

Mission

contribuer à défendre les intérêts matériels et moraux des membres de l'association, membres se situant dans le périmètre de sécurité des l'indices de suspicion relevés sur le territoire de la commune de Franqueville-Saint-Pierre ; Rechercher et mettre en œuvre les actions visant à supprimer ou restreindre les périmètres de sécurité et ainsi lever le doute de façon définitive sur la présence de cavité (s) souterraine (s)

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Rouen Normandie
@

Commune & Contact

Commune

Franqueville-Saint-Pierre (76520)

Associations de Franqueville-Saint-Pierre

Siège INSEE

202 AVENUE DE LA REINE MATHILDE, 76520 FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE

Contact

#

Identifiants

RNA
W763019829
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923220990
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr