ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DU CLOS DES BROCHES

Active Rouen 2022-06-20
M

Mission

l'association a pour objet de défendre, protéger et valoriser le lieu dans l'enclave classée UCO du PLU de ROUEN, constituée par le Clos des Broches, et ses abords ; Elle a pour but de préserver l'environnement le cadre de vie, la sécurité des habitants, et de s'opposer, y compris par voie juridique, à tout projet, à toute nuisance qui pourrait altérer ce cadre ;

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Rouen Normandie
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Commune & Contact

Commune

Rouen (76000)

Associations de Rouen

Contact

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Identifiants

RNA
W763019769
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 763P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr