ASSOCIATION DE CHASSE TRADITIONNELLE DE LA VALLÉE DE SEINE Active Orival Chasse & Pêche W763019749 Créée en 2022 pratiquer la chasse et gérer le territoire Contact EMAIL...@outlook.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Orival (76500) Identifiants RNAW763019749 Historique Créée le 08/06/2022, dernière déclaration le 08/06/2022 4 évènements 08/06/2022 Création 08/06/2022 Dernière déclaration 14/06/2022 Publication au Journal Officiel 14/06/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse & Pêche Chasse & Pêche 013000chasse pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.