SOUFFLE ET VIS-76 Active Petit-Quevilly Droits de l'Homme W763019499 Créée en 2021 agir contre les violences sexuelles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Petit-Quevilly (76140) Identifiants RNAW763019499 Historique Créée le 23/12/2021, dernière déclaration le 23/12/2021 4 évènements 23/12/2021 Création 23/12/2021 Dernière déclaration 11/01/2022 Publication au Journal Officiel 11/01/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits de l'Homme Droits de l'Homme 003015défense des libertés publiques et des droits de l'Homme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.