ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGUE FRANCIS YARD DE BUCHY Active Buchy Entraide W763019490 927483313 Créée en 1967 Activités sportives Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Buchy (76750) 379 ROUTE DE FORGES (BUCHY), 76750 BUCHY Identifiants RNAW763019490 SIREN927483313 HIST.0763005017 Anciennes informations Historique Créée le 24/02/1967, dernière déclaration le 21/12/2021 5 évènements 24/02/1967 Création 24/02/1967 Enregistrement INSEE 24/02/1967 Dernier évènement INSEE 21/12/2021 Dernière déclaration 28/12/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.