LEVÉE DE SUSPICION DE CAVITÉ SOUTERRAINES SUR L'INDICE N°41 DU PLU DE LA COMMUNE DE QUINCAMPOIX RÉFÉRENCÉE D131 AU CADASTRE NAPOLÉONIEN

Activité

Mission

mettre en commun les actions et travaux nécessaires visant à reculer le périmètre de sécurité de l'indice n°41 du PLU de la commune de Quincampoix impactant les terrains d'habitations de M. Alain Dejente, M. Bruno Boulon, M et Mme Brumard, Mme Caroline Lemarie, M. Thierry Robert , M. Mme Azedine Driouich

Commune

Quincampoix (76230)

Domaine

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Contact

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Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W763019485

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 763P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

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