TENNIS DE TABLE HEURTEAUVILLAIS Active Heurteauville Sport Club de sport W763019282 902694819 Créée en 2021 pratiquer le tennis de table Contact FICHEheurteauville.fr/tennis-de-tablemairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Heurteauville Siège Heurteauville (76940) 782 RUE DU VILLAGE, 76940 HEURTEAUVILLE Identifiants RNAW763019282 SIREN902694819 Historique Créée le 30/07/2021, dernière déclaration le 13/06/2022 6 évènements 30/07/2021 Création 30/07/2021 Enregistrement INSEE 30/07/2021 Dernier évènement INSEE 03/08/2021 Publication au Journal Officiel 13/06/2022 Dernière déclaration 12/12/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Club de sport Sport 011000Sports, activités de plein air Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Heurteauville : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie