ASSOCIATION DE CHASSE DES COTEAUX DE SEINE (ACCS) Active Saint-Aubin-Celloville Entraide W763018618 Créée en 2020 pratique de la chasse et gestion du territoire Contact EMAIL...@outlook.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Aubin-Celloville (76520) Identifiants RNAW763018618 Historique Créée le 23/06/2020, dernière déclaration le 05/08/2022 4 évènements 23/06/2020 Création 27/06/2020 Publication au Journal Officiel 05/08/2022 Dernière déclaration 16/08/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.