Mission
Veiller à la protection et à la mise en valeur de la ferme de la Basilique de Bonsecours dit ferme Lefebvre, de la propriété dite de l'archevêché et de l'ensemble du secteur de la basilique, incluant la ZAC "les jardins de la basilique" et ses environs. D'agir pour que les pouvoirs publics uvrent à cette protection et à la préservation de la ferme par son reclassement en zone agricole dans le futur (PLUI).
Domaines
- action socio-culturelle 👉 Rouen Normandie
Commune & Contact
Commune
Bonsecours (76240)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 763P
Activité
action socio-culturelle
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr